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Marques déposées par la société LES FOULEURS DE SAINT PONS SCA
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M Domaine des Marquets
Marque expirée - Marque en non vigueur

M Domaine des Marquets
LES FOULEURS DE SAINT PONS SCA

Numéro de dépôt :
98729918
Date de dépôt :
27/04/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2018

Présentation de la marque M Domaine des Marquets

Déposée le 27 avril 1998 par la société LES FOULEURS DE SAINT PONS SCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « M Domaine des Marquets »

Le déposant est la société LES FOULEURS DE SAINT PONS SCA domicilié(e) QUARTIER PRE D'ICARD,83120 PLAN DE LA TOUR (dossier no 2366862) - 83120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 101 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES FOULEURS DE SAINT PONS domicilié(e) QUARTIER PRE D'ICARD,83120 PLAN DE LA TOUR (dossier no 2366862) - 83120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque M Domaine des Marquets est expirée depuis le 27 avril 2018.

LES FOULEURS DE SAINT PONS SCA a également déposé les autres marques suivantes : L'EXCELLENCE DE LA TOUR , LES VIGNERONS DES COLLINES DU GOLFE DE SAINT TROPEZ , LA NORADE , LES COLLINES DU GOLFE , VIGNERO , CUVEE DES LICES , L'EXCELLENCE DU PLAN DE LA TOUR , LES VIGNOBLES DU GOLFE


LES FOULEURS DE SAINT PONS SCA - QUARTIER PRE D'ICARD,83120 PLAN DE LA TOUR (dossier no 2366862) - 83120 - France - SIREN 783101892


LES FOULEURS DE SAINT PONS - QUARTIER PRE D'ICARD,83120 PLAN DE LA TOUR (dossier no 2366862) - 83120 - France


Renouvellement sans limitation le 14 mars 2008 n°2366862 - Publication au BOPI 2008-03-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

Vins d'appellation d'origine Côtes de Provence.